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PACAUD MARIE

Active
Siren409 827 680Entrepreneur individuel71350 VERDUN-SUR-LE-DOUBSCréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 827 680, PACAUD MARIE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve Petit Chauvort, 71350 Verdun-sur-le-Doubs. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de PACAUD MARIE

Dénomination
PACAUD MARIE
SIREN
409 827 680
SIRET (siège)
409 827 680 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01409827680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 827 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
PETIT CHAUVORT, 71350, VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PACAUD MARIE

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Finances de PACAUD MARIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACAUD MARIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PACAUD MARIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71350 VERDUN-SUR-LE-DOUBSSiègeActif

    409 827 680 00011 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0143Z

Documents juridiques de PACAUD MARIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACAUD MARIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACAUD MARIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACAUD MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACAUD MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACAUD MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACAUD MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur PACAUD MARIE

Quel est le numéro SIREN de PACAUD MARIE ?

Le numéro SIREN de PACAUD MARIE est 409 827 680. Le SIRET de son siège social est 409 827 680 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01409827680.

Où se situe le siège social de PACAUD MARIE ?

Le siège social de PACAUD MARIE est situé Petit Chauvort, 71350 Verdun-sur-le-Doubs.

PACAUD MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, PACAUD MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACAUD MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACAUD MARIE.

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