PACAUD SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
PACAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2014, identifié par le SIREN 799 808 647. Elle est domiciliée Les Magnons, 71570 Leynes. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PACAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PACAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 799 808 647
- SIRET (siège)
- 799 808 647 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR03799808647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 808 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 02 janvier 2014
- Siège social
- LES MAGNONS, 71570, LEYNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PACAUD SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de PACAUD SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71570 LEYNESSiègeActif
799 808 647 00025 · ouvert le 20 novembre 2017 · NAF 0121Z
- 71570 CHASSELASFermé
799 808 647 00017 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 0121Z
Conformité de PACAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PACAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2014
Questions fréquentes sur PACAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PACAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PACAUD SEBASTIEN est 799 808 647. Le SIRET de son siège social est 799 808 647 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03799808647.
Où se situe le siège social de PACAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de PACAUD SEBASTIEN est situé Les Magnons, 71570 Leynes.
PACAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PACAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACAUD SEBASTIEN.
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