PACAUD SEBASTIEN
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
Enregistré sous le numéro SIREN 821 806 361, PACAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2016. Elle est domiciliée 5 Che de la Varenne, 03300 Cusset. PACAUD SEBASTIEN relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de PACAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PACAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 821 806 361
- SIRET (siège)
- 821 806 361 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR68821806361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 806 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 28 juillet 2016
- Siège social
- 5 CHE DE LA VARENNE, 03300, CUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PACAUD SEBASTIEN
Autres activités récréatives et de loisirs
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Établissements de PACAUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03300 CUSSETSiègeActif
821 806 361 00019 · ouvert le 28 juillet 2016 · NAF 9329Z
Conformité de PACAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PACAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juillet 2016
Questions fréquentes sur PACAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PACAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PACAUD SEBASTIEN est 821 806 361. Le SIRET de son siège social est 821 806 361 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68821806361.
Où se situe le siège social de PACAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de PACAUD SEBASTIEN est situé 5 Che de la Varenne, 03300 Cusset.
PACAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PACAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACAUD SEBASTIEN.
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