PACAULT SERGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PACAULT SERGE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 323 677 245. Son siège social est situé La Joue du Loup les Flocons du Soleil, 05250 Le Devoluy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de PACAULT SERGE
INSEE- Dénomination
- PACAULT SERGE
- SIREN
- 323 677 245
- SIRET (siège)
- 323 677 245 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR55323677245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 677 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- LA JOUE DU LOUP LES FLOCONS DU SOLEIL, 05250, LE DEVOLUY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PACAULT SERGE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de PACAULT SERGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PACAULT SERGE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PACAULT SERGE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05250 LE DEVOLUYSiègeActif
323 677 245 00033 · ouvert le 23 juin 2005 · NAF 6820B
- 79410 ECHIREFermé
323 677 245 00041 · ouvert le 22 décembre 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de PACAULT SERGE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PACAULT SERGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACAULT SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PACAULT SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACAULT SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACAULT SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PACAULT SERGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur PACAULT SERGE
Quel est le numéro SIREN de PACAULT SERGE ?
Le numéro SIREN de PACAULT SERGE est 323 677 245. Le SIRET de son siège social est 323 677 245 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55323677245.
Où se situe le siège social de PACAULT SERGE ?
Le siège social de PACAULT SERGE est situé La Joue du Loup les Flocons du Soleil, 05250 Le Devoluy.
PACAULT SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, PACAULT SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACAULT SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACAULT SERGE.
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