Pacaut Clèmence
Active1812Z · Autre imprimerie (labeur)
Pacaut Clèmence est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 304 991. Le siège social de l'entreprise se trouve 205 Route des Huichards, 71500 Bruailles. Elle exerce une activité de autre imprimerie (labeur) (code NAF 1812Z).
Fiche d'identité de Pacaut Clèmence
INSEE- Dénomination
- Pacaut Clèmence
- SIREN
- 999 304 991
- SIRET (siège)
- 999 304 991 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05999304991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 304 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1812Z - Autre imprimerie (labeur)
- Date de création
- 05 janvier 2026
- Siège social
- 205 Route des Huichards, 71500, Bruailles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Pacaut Clèmence
Production et reproduction de documents imprimés, incluant la mise en page, l'impression sur papier et autres supports, ainsi que le façonnage
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Établissements de Pacaut Clèmence
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71500 BruaillesSiègeActif
999 304 991 00014 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 1812Z
Conformité de Pacaut Clèmence
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pacaut Clèmence. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Pacaut Clèmence n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Pacaut Clèmence
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-05 · Début d'activité : 2026-01-02
- création
Date d'effet : 05 janvier 2026
Questions fréquentes sur Pacaut Clèmence
Quel est le numéro SIREN de Pacaut Clèmence ?
Le numéro SIREN de Pacaut Clèmence est 999 304 991. Le SIRET de son siège social est 999 304 991 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05999304991.
Où se situe le siège social de Pacaut Clèmence ?
Le siège social de Pacaut Clèmence est situé 205 Route des Huichards, 71500 Bruailles.
Pacaut Clèmence est-elle toujours en activité ?
Oui, Pacaut Clèmence est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Pacaut Clèmence est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Pacaut Clèmence.
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