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Pacaut Clèmence

Active
Siren999 304 991Entrepreneur individuel71500 BruaillesCréée le 05 janvier 2026

1812Z · Autre imprimerie (labeur)

Pacaut Clèmence est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 304 991. Le siège social de l'entreprise se trouve 205 Route des Huichards, 71500 Bruailles. Elle exerce une activité de autre imprimerie (labeur) (code NAF 1812Z).

Fiche d'identité de Pacaut Clèmence

Dénomination
Pacaut Clèmence
SIREN
999 304 991
SIRET (siège)
999 304 991 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05999304991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 304 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z - Autre imprimerie (labeur)
Date de création
05 janvier 2026
Siège social
205 Route des Huichards, 71500, Bruailles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Pacaut Clèmence

Production et reproduction de documents imprimés, incluant la mise en page, l'impression sur papier et autres supports, ainsi que le façonnage

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Établissements de Pacaut Clèmence

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 BruaillesSiègeActif

    999 304 991 00014 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 1812Z

Conformité de Pacaut Clèmence

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pacaut Clèmence. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Pacaut Clèmence n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Pacaut Clèmence

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-05 · Début d'activité : 2026-01-02

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2026

Questions fréquentes sur Pacaut Clèmence

Quel est le numéro SIREN de Pacaut Clèmence ?

Le numéro SIREN de Pacaut Clèmence est 999 304 991. Le SIRET de son siège social est 999 304 991 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05999304991.

Où se situe le siège social de Pacaut Clèmence ?

Le siège social de Pacaut Clèmence est situé 205 Route des Huichards, 71500 Bruailles.

Pacaut Clèmence est-elle toujours en activité ?

Oui, Pacaut Clèmence est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Pacaut Clèmence est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Pacaut Clèmence.