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PACAUT CLOVIS

Active
Siren434 997 946Entrepreneur individuel58170 MILLAYCréée le 01 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PACAUT CLOVIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2001, identifié par le SIREN 434 997 946. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Creuville, 58170 Millay. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PACAUT CLOVIS

Dénomination
PACAUT CLOVIS
SIREN
434 997 946
SIRET (siège)
434 997 946 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82434997946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 997 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 mars 2001
Siège social
LD LA CREUVILLE, 58170, MILLAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PACAUT CLOVIS

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PACAUT CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACAUT CLOVIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACAUT CLOVIS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 58170 MILLAYSiègeActif

    434 997 946 00018 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 0142Z

  • 58170 MILLAYActif

    434 997 946 00026 · ouvert le 15 janvier 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PACAUT CLOVIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de PACAUT CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACAUT CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACAUT CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACAUT CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACAUT CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACAUT CLOVIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-03 · Début d'activité : 2014-01-15

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2001

Questions fréquentes sur PACAUT CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de PACAUT CLOVIS ?

Le numéro SIREN de PACAUT CLOVIS est 434 997 946. Le SIRET de son siège social est 434 997 946 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82434997946.

Où se situe le siège social de PACAUT CLOVIS ?

Le siège social de PACAUT CLOVIS est situé Ld la Creuville, 58170 Millay.

PACAUT CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PACAUT CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACAUT CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACAUT CLOVIS.

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