PACCALET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PACCALET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2009 sous le numéro SIREN 512 203 175. Son siège social est situé Ld la Rivoire, 69420 Les Haies. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.
Fiche d'identité de PACCALET PATRICK
INSEE- Dénomination
- PACCALET PATRICK
- SIREN
- 512 203 175
- SIRET (siège)
- 512 203 175 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR42512203175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 203 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 mai 2009
- Siège social
- LD LA RIVOIRE, 69420, LES HAIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PACCALET PATRICK
Elevage de vaches laitières
Finances de PACCALET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PACCALET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PACCALET PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69420 LES HAIESSiègeActif
512 203 175 00017 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 0141Z
Documents juridiques de PACCALET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PACCALET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACCALET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PACCALET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACCALET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACCALET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PACCALET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2009
Questions fréquentes sur PACCALET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de PACCALET PATRICK ?
Le numéro SIREN de PACCALET PATRICK est 512 203 175. Le SIRET de son siège social est 512 203 175 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42512203175.
Où se situe le siège social de PACCALET PATRICK ?
Le siège social de PACCALET PATRICK est situé Ld la Rivoire, 69420 Les Haies.
PACCALET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, PACCALET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACCALET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACCALET PATRICK.
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