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PACCARD RAPHAEL

Active
Siren521 084 566Entrepreneur individuel69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAISCréée le 10 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PACCARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 2010 sous le numéro SIREN 521 084 566. Son siège social est situé Les Jacquets, 69430 Quincie-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de PACCARD RAPHAEL

Dénomination
PACCARD RAPHAEL
SIREN
521 084 566
SIRET (siège)
521 084 566 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61521084566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 084 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
10 mars 2010
Siège social
LES JACQUETS, 69430, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PACCARD RAPHAEL

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de PACCARD RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACCARD RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACCARD RAPHAEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    521 084 566 00012 · ouvert le 10 mars 2010 · NAF 4334Z

  • 69430 BEAUJEUActif

    521 084 566 00020 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 4799B

Documents juridiques de PACCARD RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACCARD RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACCARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACCARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACCARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACCARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACCARD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2010

Questions fréquentes sur PACCARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de PACCARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de PACCARD RAPHAEL est 521 084 566. Le SIRET de son siège social est 521 084 566 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61521084566.

Où se situe le siège social de PACCARD RAPHAEL ?

Le siège social de PACCARD RAPHAEL est situé Les Jacquets, 69430 Quincie-en-Beaujolais.

PACCARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PACCARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACCARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACCARD RAPHAEL.

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