PACCARD STEPHANE

Active

Siren331 973 438Entrepreneur individuel74500 CHEVENOZCréée le 01 janvier 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PACCARD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 973 438. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Feu Courbe, 74500 Chevenoz. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PACCARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: PACCARD STEPHANE
SIREN: 331 973 438
SIRET (siège): 331 973 438 00012
N° TVA intracommunautaire: FR83331973438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 973 438
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 01 janvier 1985
Siège social: LD LE FEU COURBE, 74500, CHEVENOZ
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PACCARD STEPHANE

Élevage de vaches laitières

Finances de PACCARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACCARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACCARD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

74500 CHEVENOZSiègeFermé
331 973 438 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de PACCARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACCARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACCARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACCARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACCARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACCARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACCARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur PACCARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PACCARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PACCARD STEPHANE est 331 973 438. Le SIRET de son siège social est 331 973 438 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83331973438.

Où se situe le siège social de PACCARD STEPHANE ?

Le siège social de PACCARD STEPHANE est situé Ld le Feu Courbe, 74500 Chevenoz.