PACCARD STEPHANE

Active

Siren515 329 993Entrepreneur individuel01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOSTCréée le 11 août 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PACCARD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 août 2015 sous le numéro SIREN 515 329 993. Son siège social est situé 7 Che de la Limite, 01700 Saint-Maurice-de-Beynost. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de PACCARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: PACCARD STEPHANE
SIREN: 515 329 993
SIRET (siège): 515 329 993 00031
N° TVA intracommunautaire: FR14515329993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 515 329 993
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4339Z
Date de création: 11 août 2015
Siège social: 7 CHE DE LA LIMITE, 01700, SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de PACCARD STEPHANE

PETITE MACONNERIE POSE DE MENUISERIE PVC NETTOYAGE

Finances de PACCARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACCARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACCARD STEPHANE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOSTSiègeActif
515 329 993 00031 · ouvert le 14 octobre 2009 · NAF 4339Z
01700 MIRIBELFermé
515 329 993 00015 · ouvert le 14 octobre 2009 · NAF 4399C
01700 MIRIBELFermé
515 329 993 00023 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4399C

Documents juridiques de PACCARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACCARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACCARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACCARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACCARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACCARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACCARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 août 2015

Questions fréquentes sur PACCARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PACCARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PACCARD STEPHANE est 515 329 993. Le SIRET de son siège social est 515 329 993 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14515329993.

Où se situe le siège social de PACCARD STEPHANE ?

Le siège social de PACCARD STEPHANE est situé 7 Che de la Limite, 01700 Saint-Maurice-de-Beynost.