PACE FRANCOIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
PACE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2020 sous le numéro SIREN 881 794 481. Son siège social est situé 65 Rte de Vaux, 03410 Saint-Victor. PACE FRANCOIS relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de PACE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- PACE FRANCOIS
- SIREN
- 881 794 481
- SIRET (siège)
- 881 794 481 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR37881794481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 794 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 février 2020
- Siège social
- 65 RTE DE VAUX, 03410, SAINT-VICTOR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PACE FRANCOIS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de PACE FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03410 SAINT-VICTORSiègeActif
881 794 481 00021 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0149Z
- 03190 ESTIVAREILLESFermé
881 794 481 00013 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 7112B
Conformité de PACE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PACE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2020
Questions fréquentes sur PACE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de PACE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de PACE FRANCOIS est 881 794 481. Le SIRET de son siège social est 881 794 481 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37881794481.
Où se situe le siège social de PACE FRANCOIS ?
Le siège social de PACE FRANCOIS est situé 65 Rte de Vaux, 03410 Saint-Victor.
PACE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PACE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACE FRANCOIS.
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