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PACHE GERARD

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Siren411 587 298Entrepreneur individuel75009 PARISCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PACHE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 411 587 298. Son siège social est situé 54 rue Lamartine, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PACHE GERARD

Dénomination
PACHE GERARD
SIREN
411 587 298
SIRET (siège)
411 587 298 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18411587298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 587 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
54 RUE LAMARTINE, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PACHE GERARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PACHE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACHE GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACHE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    411 587 298 00018 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9003A

Documents juridiques de PACHE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACHE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACHE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACHE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACHE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACHE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACHE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur PACHE GERARD

Quel est le numéro SIREN de PACHE GERARD ?

Le numéro SIREN de PACHE GERARD est 411 587 298. Le SIRET de son siège social est 411 587 298 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18411587298.

Où se situe le siège social de PACHE GERARD ?

Le siège social de PACHE GERARD est situé 54 rue Lamartine, 75009 Paris.

PACHE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PACHE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACHE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACHE GERARD.

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