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991 336 074

Active
Siren991 336 074Entrepreneur individuel SèvresCréée le 14 septembre 2025

8559B · Autres enseignements

Documents

Fiche d'identité de 991 336 074

Dénomination
991 336 074
SIREN
991 336 074
SIRET (siège)
991 336 074 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68991336074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 336 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
14 septembre 2025
Siège social
Sèvres
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 336 074

Cours de langue espagnole - enseignement particulier ou en groupe, en présentiel ou à distance, pour enfant et adulte.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 336 074

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 336 074

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SèvresSiègeActif

    991 336 074 00018 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de 991 336 074

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 septembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 991 336 074

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 336 074. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 336 074 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 336 074

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2025