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PACHOUD JEAN

Active
Siren773 704 937Entrepreneur individuel54390 FROUARDCréée le 20 septembre 1980

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 773 704 937, PACHOUD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 20 septembre 1980. Son siège social est situé 5 rue du Marechal Leclerc, 54390 Frouard. PACHOUD JEAN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de PACHOUD JEAN

Dénomination
PACHOUD JEAN
SIREN
773 704 937
SIRET (siège)
773 704 937 00053
N° TVA intracommunautaire
FR77773704937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 773 704 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
20 septembre 1980
Siège social
5 RUE DU MARECHAL LECLERC, 54390, FROUARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PACHOUD JEAN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de PACHOUD JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54390 FROUARDSiègeActif

    773 704 937 00053 · ouvert le 26 octobre 2016 · NAF 0149Z

  • 57170 CHATEAU-SALINSFermé

    773 704 937 00046 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 5510Z

Conformité de PACHOUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACHOUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACHOUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PACHOUD JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1980

Questions fréquentes sur PACHOUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de PACHOUD JEAN ?

Le numéro SIREN de PACHOUD JEAN est 773 704 937. Le SIRET de son siège social est 773 704 937 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77773704937.

Où se situe le siège social de PACHOUD JEAN ?

Le siège social de PACHOUD JEAN est situé 5 rue du Marechal Leclerc, 54390 Frouard.

PACHOUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PACHOUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACHOUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACHOUD JEAN.

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