PACHOUD SEBASTIEN
Active6203Z · Gestion d'installations informatiques
Enregistré sous le numéro SIREN 538 355 835, PACHOUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2011. Elle est domiciliée 16 rue Jean-Claude Vivant, 69100 Villeurbanne. PACHOUD SEBASTIEN relève du secteur gestion d'installations informatiques (code NAF 6203Z).
Fiche d'identité de PACHOUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PACHOUD SEBASTIEN
- SIREN
- 538 355 835
- SIRET (siège)
- 538 355 835 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57538355835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 355 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6203Z - Gestion d'installations informatiques
- Date de création
- 01 décembre 2011
- Siège social
- 16 RUE JEAN-CLAUDE VIVANT, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PACHOUD SEBASTIEN
Gestion d'installations informatiques
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Établissements de PACHOUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
538 355 835 00017 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6203Z
Conformité de PACHOUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACHOUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACHOUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PACHOUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2011
Questions fréquentes sur PACHOUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PACHOUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PACHOUD SEBASTIEN est 538 355 835. Le SIRET de son siège social est 538 355 835 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57538355835.
Où se situe le siège social de PACHOUD SEBASTIEN ?
Le siège social de PACHOUD SEBASTIEN est situé 16 rue Jean-Claude Vivant, 69100 Villeurbanne.
PACHOUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PACHOUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACHOUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACHOUD SEBASTIEN.
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