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PACHOUD THOMAS

Active
Siren799 048 947Entrepreneur individuel69007 LYONCréée le 01 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 048 947, PACHOUD THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 79 av Berthelot, 69007 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PACHOUD THOMAS

Dénomination
PACHOUD THOMAS
SIREN
799 048 947
SIRET (siège)
799 048 947 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15799048947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 048 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 2013
Siège social
79 AV BERTHELOT, 69007, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PACHOUD THOMAS

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PACHOUD THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACHOUD THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACHOUD THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69007 LYONSiègeActif

    799 048 947 00011 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de PACHOUD THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACHOUD THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACHOUD THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACHOUD THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACHOUD THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACHOUD THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACHOUD THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2013

Questions fréquentes sur PACHOUD THOMAS

Quel est le numéro SIREN de PACHOUD THOMAS ?

Le numéro SIREN de PACHOUD THOMAS est 799 048 947. Le SIRET de son siège social est 799 048 947 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15799048947.

Où se situe le siège social de PACHOUD THOMAS ?

Le siège social de PACHOUD THOMAS est situé 79 av Berthelot, 69007 Lyon.

PACHOUD THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, PACHOUD THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACHOUD THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACHOUD THOMAS.

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