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PACILLY CLAUDE

Active
Siren430 959 684Entrepreneur individuel50540 ISIGNY-LE-BUATCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 959 684, PACILLY CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée Les Barbes Bruyeres Chalan, 50540 Isigny-le-Buat. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PACILLY CLAUDE

Dénomination
PACILLY CLAUDE
SIREN
430 959 684
SIRET (siège)
430 959 684 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14430959684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 959 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LES BARBES BRUYERES CHALAN, 50540, ISIGNY-LE-BUAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PACILLY CLAUDE

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PACILLY CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACILLY CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACILLY CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50540 ISIGNY-LE-BUATSiègeActif

    430 959 684 00019 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PACILLY CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACILLY CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACILLY CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACILLY CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACILLY CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACILLY CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACILLY CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur PACILLY CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PACILLY CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PACILLY CLAUDE est 430 959 684. Le SIRET de son siège social est 430 959 684 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14430959684.

Où se situe le siège social de PACILLY CLAUDE ?

Le siège social de PACILLY CLAUDE est situé Les Barbes Bruyeres Chalan, 50540 Isigny-le-Buat.

PACILLY CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, PACILLY CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACILLY CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACILLY CLAUDE.

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