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PACOT BERNARD

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Siren502 427 347Entrepreneur individuel06560 VALBONNECréée le 05 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 427 347, PACOT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2008. Son siège social est situé 11 Pl Placette des Hibiscus l'Ile Verte, 06560 Valbonne. L'entreprise déclare le code NAF 4332C comme activité principale.

Fiche d'identité de PACOT BERNARD

Dénomination
PACOT BERNARD
SIREN
502 427 347
SIRET (siège)
502 427 347 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23502427347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 427 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332C
Date de création
05 février 2008
Siège social
11 PL PLACETTE DES HIBISCUS L'ILE VERTE, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PACOT BERNARD

EXPOSITIONS - FOIRES (TRAVAUX)

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Finances de PACOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PACOT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    502 427 347 00013 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 4332C

Documents juridiques de PACOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2008

Questions fréquentes sur PACOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PACOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de PACOT BERNARD est 502 427 347. Le SIRET de son siège social est 502 427 347 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23502427347.

Où se situe le siège social de PACOT BERNARD ?

Le siège social de PACOT BERNARD est situé 11 Pl Placette des Hibiscus l'Ile Verte, 06560 Valbonne.

PACOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PACOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACOT BERNARD.

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