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PACOUD YVAN

Active
Siren880 481 916Entrepreneur individuel01480 MESSIMY-SUR-SAONECréée le 13 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 880 481 916, PACOUD YVAN est un entrepreneur individuel créé le 13 janvier 2020. Son siège social est situé 41 All des Lilas, 01480 Messimy-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de PACOUD YVAN

Dénomination
PACOUD YVAN
SIREN
880 481 916
SIRET (siège)
880 481 916 00018
N° TVA intracommunautaire
FR57880481916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 481 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
13 janvier 2020
Siège social
41 ALL DES LILAS, 01480, MESSIMY-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PACOUD YVAN

Autres enseignements

Finances de PACOUD YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACOUD YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACOUD YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 MESSIMY-SUR-SAONESiègeActif

    880 481 916 00018 · ouvert le 13 janvier 2020 · NAF 8559B

Documents juridiques de PACOUD YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACOUD YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACOUD YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACOUD YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACOUD YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACOUD YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACOUD YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2020

Questions fréquentes sur PACOUD YVAN

Quel est le numéro SIREN de PACOUD YVAN ?

Le numéro SIREN de PACOUD YVAN est 880 481 916. Le SIRET de son siège social est 880 481 916 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57880481916.

Où se situe le siège social de PACOUD YVAN ?

Le siège social de PACOUD YVAN est situé 41 All des Lilas, 01480 Messimy-sur-Saone.

PACOUD YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PACOUD YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACOUD YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACOUD YVAN.

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