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PACQUELET JEAN

Active
Siren941 344 343Entrepreneur individuel70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-AlbinCréée le 26 février 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PACQUELET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 février 2025 sous le numéro SIREN 941 344 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 CHE des Vignes, 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de PACQUELET JEAN

Dénomination
PACQUELET JEAN
SIREN
941 344 343
SIRET (siège)
941 344 343 00020
N° TVA intracommunautaire
FR67941344343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 344 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
26 février 2025
Siège social
4 CHE des Vignes, 70360, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PACQUELET JEAN

Activité des médecins généralistes

Finances de PACQUELET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACQUELET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACQUELET JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-AlbinSiègeActif

    941 344 343 00020 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 8621Z

  • 70190 Recologne-lès-RiozFermé

    941 344 343 00012 · ouvert le 26 février 2025 · NAF 8621Z

Documents juridiques de PACQUELET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACQUELET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACQUELET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACQUELET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACQUELET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACQUELET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACQUELET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2025

Questions fréquentes sur PACQUELET JEAN

Quel est le numéro SIREN de PACQUELET JEAN ?

Le numéro SIREN de PACQUELET JEAN est 941 344 343. Le SIRET de son siège social est 941 344 343 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67941344343.

Où se situe le siège social de PACQUELET JEAN ?

Le siège social de PACQUELET JEAN est situé 4 CHE des Vignes, 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin.

PACQUELET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PACQUELET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACQUELET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACQUELET JEAN.