PACQUELET JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PACQUELET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 février 2025 sous le numéro SIREN 941 344 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 CHE des Vignes, 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de PACQUELET JEAN
INSEE- Dénomination
- PACQUELET JEAN
- SIREN
- 941 344 343
- SIRET (siège)
- 941 344 343 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR67941344343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 344 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 26 février 2025
- Siège social
- 4 CHE des Vignes, 70360, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PACQUELET JEAN
Activité des médecins généralistes
Finances de PACQUELET JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PACQUELET JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PACQUELET JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-AlbinSiègeActif
941 344 343 00020 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 8621Z
- 70190 Recologne-lès-RiozFermé
941 344 343 00012 · ouvert le 26 février 2025 · NAF 8621Z
Documents juridiques de PACQUELET JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PACQUELET JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACQUELET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PACQUELET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACQUELET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACQUELET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PACQUELET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 2025
Questions fréquentes sur PACQUELET JEAN
Quel est le numéro SIREN de PACQUELET JEAN ?
Le numéro SIREN de PACQUELET JEAN est 941 344 343. Le SIRET de son siège social est 941 344 343 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67941344343.
Où se situe le siège social de PACQUELET JEAN ?
Le siège social de PACQUELET JEAN est situé 4 CHE des Vignes, 70360 Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin.
PACQUELET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PACQUELET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACQUELET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACQUELET JEAN.
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