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PAGNIER JACQUES

Active
Siren381 391 267Entrepreneur individuel25240 CHAUX-NEUVECréée le 01 janvier 1990

0162Z · Activités de soutien à la production animale

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PAGNIER JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 381 391 267. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue du Cebriot, 25240 Chaux-Neuve. Elle exerce une activité de activités de soutien à la production animale (code NAF 0162Z).

Fiche d'identité de PAGNIER JACQUES

Dénomination
PAGNIER JACQUES
SIREN
381 391 267
SIRET (siège)
381 391 267 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31381391267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 391 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z - Activités de soutien à la production animale
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
8 RUE DU CEBRIOT, 25240, CHAUX-NEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAGNIER JACQUES

Activités de soutien à la production animale

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Établissements de PAGNIER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25240 CHAUX-NEUVESiègeActif

    381 391 267 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0162Z

Conformité de PAGNIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAGNIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAGNIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAGNIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PAGNIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PAGNIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de PAGNIER JACQUES est 381 391 267. Le SIRET de son siège social est 381 391 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31381391267.

Où se situe le siège social de PAGNIER JACQUES ?

Le siège social de PAGNIER JACQUES est situé 8 rue du Cebriot, 25240 Chaux-Neuve.

PAGNIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PAGNIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAGNIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAGNIER JACQUES.

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