PAGNIER SYLVAIN
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
Enregistré sous le numéro SIREN 794 322 297, PAGNIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 2013. Son siège social est situé 7 B rue de Pontarlier, 25000 Besancon. PAGNIER SYLVAIN relève du secteur activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F).
Fiche d'identité de PAGNIER SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- PAGNIER SYLVAIN
- SIREN
- 794 322 297
- SIRET (siège)
- 794 322 297 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR10794322297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 322 297
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 15 juillet 2013
- Siège social
- 7 B RUE DE PONTARLIER, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PAGNIER SYLVAIN
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Établissements de PAGNIER SYLVAIN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
794 322 297 00035 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 8690F
- 25000 BESANCONFermé
794 322 297 00019 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 8690F
- 25000 BESANCONFermé
794 322 297 00027 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 8690F
Conformité de PAGNIER SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAGNIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAGNIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAGNIER SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2013
Questions fréquentes sur PAGNIER SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de PAGNIER SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de PAGNIER SYLVAIN est 794 322 297. Le SIRET de son siège social est 794 322 297 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10794322297.
Où se situe le siège social de PAGNIER SYLVAIN ?
Le siège social de PAGNIER SYLVAIN est situé 7 B rue de Pontarlier, 25000 Besancon.
PAGNIER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PAGNIER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAGNIER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAGNIER SYLVAIN.
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