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PAGNUSSAT JACQUES

Active
Siren392 275 871Entrepreneur individuel54910 VALLEROYCréée le 28 août 1993

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PAGNUSSAT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 1993, identifié par le SIREN 392 275 871. Elle est domiciliée 6 rue Alfred Labbe, 54910 Valleroy. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).

Fiche d'identité de PAGNUSSAT JACQUES

Dénomination
PAGNUSSAT JACQUES
SIREN
392 275 871
SIRET (siège)
392 275 871 00029
N° TVA intracommunautaire
FR54392275871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 275 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
28 août 1993
Siège social
6 RUE ALFRED LABBE, 54910, VALLEROY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAGNUSSAT JACQUES

Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

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Établissements de PAGNUSSAT JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54910 VALLEROYSiègeActif

    392 275 871 00029 · ouvert le 02 septembre 2009 · NAF 4332B

  • 54150 VAL DE BRIEYFermé

    392 275 871 00011 · ouvert le 23 août 1993 · NAF 452T

Conformité de PAGNUSSAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAGNUSSAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAGNUSSAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAGNUSSAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 1993

Questions fréquentes sur PAGNUSSAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PAGNUSSAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de PAGNUSSAT JACQUES est 392 275 871. Le SIRET de son siège social est 392 275 871 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54392275871.

Où se situe le siège social de PAGNUSSAT JACQUES ?

Le siège social de PAGNUSSAT JACQUES est situé 6 rue Alfred Labbe, 54910 Valleroy.

PAGNUSSAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PAGNUSSAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAGNUSSAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAGNUSSAT JACQUES.

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