PAILLET JEAN-MARC
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
PAILLET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1997 sous le numéro SIREN 412 263 956. Elle est domiciliée Ld la Plaine, 38260 La Cote-Saint-Andre. PAILLET JEAN-MARC relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PAILLET JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- PAILLET JEAN-MARC
- SIREN
- 412 263 956
- SIRET (siège)
- 412 263 956 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73412263956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 263 956
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 mai 1997
- Siège social
- LD LA PLAINE, 38260, LA COTE-SAINT-ANDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAILLET JEAN-MARC
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PAILLET JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38260 LA COTE-SAINT-ANDRESiègeActif
412 263 956 00010 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 0111Z
Conformité de PAILLET JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAILLET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAILLET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAILLET JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1997
Questions fréquentes sur PAILLET JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de PAILLET JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de PAILLET JEAN-MARC est 412 263 956. Le SIRET de son siège social est 412 263 956 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73412263956.
Où se situe le siège social de PAILLET JEAN-MARC ?
Le siège social de PAILLET JEAN-MARC est situé Ld la Plaine, 38260 La Cote-Saint-Andre.
PAILLET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, PAILLET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAILLET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAILLET JEAN-MARC.
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