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PAILLET JEAN-MARC

Active
Siren412 263 956Entrepreneur individuel38260 LA COTE-SAINT-ANDRECréée le 01 mai 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

PAILLET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1997 sous le numéro SIREN 412 263 956. Elle est domiciliée Ld la Plaine, 38260 La Cote-Saint-Andre. PAILLET JEAN-MARC relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PAILLET JEAN-MARC

Dénomination
PAILLET JEAN-MARC
SIREN
412 263 956
SIRET (siège)
412 263 956 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73412263956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 263 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 mai 1997
Siège social
LD LA PLAINE, 38260, LA COTE-SAINT-ANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAILLET JEAN-MARC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PAILLET JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 LA COTE-SAINT-ANDRESiègeActif

    412 263 956 00010 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 0111Z

Conformité de PAILLET JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAILLET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAILLET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAILLET JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1997

Questions fréquentes sur PAILLET JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de PAILLET JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de PAILLET JEAN-MARC est 412 263 956. Le SIRET de son siège social est 412 263 956 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73412263956.

Où se situe le siège social de PAILLET JEAN-MARC ?

Le siège social de PAILLET JEAN-MARC est situé Ld la Plaine, 38260 La Cote-Saint-Andre.

PAILLET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, PAILLET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAILLET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAILLET JEAN-MARC.