PAINS DE CHARTREUSE

Active

Siren441 433 554SARL38850 CHIRENSCréée le 30 juin 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

PAINS DE CHARTREUSE est une SARL immatriculée le 30 juin 2002 sous le numéro SIREN 441 433 554. Son siège social est situé Le Bourg le Bourg, 38850 Chirens. Son activité principale relève du code NAF 158C.

Fiche d'identité de PAINS DE CHARTREUSE

INSEE

Dénomination: PAINS DE CHARTREUSE
SIREN: 441 433 554
SIRET (siège): 441 433 554 00017
N° TVA intracommunautaire: FR26441433554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 433 554
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 158C
Date de création: 30 juin 2002
Siège social: LE BOURG LE BOURG, 38850, CHIRENS
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de PAINS DE CHARTREUSE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PAINS DE CHARTREUSE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PAINS DE CHARTREUSE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

38850 CHIRENSSiègeFermé
441 433 554 00017 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 158C

Documents juridiques de PAINS DE CHARTREUSE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2002

Acte

Conformité de PAINS DE CHARTREUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAINS DE CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAINS DE CHARTREUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAINS DE CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAINS DE CHARTREUSE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 30 juin 2002

Questions fréquentes sur PAINS DE CHARTREUSE

Quel est le numéro SIREN de PAINS DE CHARTREUSE ?

Le numéro SIREN de PAINS DE CHARTREUSE est 441 433 554. Le SIRET de son siège social est 441 433 554 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26441433554.

Où se situe le siège social de PAINS DE CHARTREUSE ?

Le siège social de PAINS DE CHARTREUSE est situé Le Bourg le Bourg, 38850 Chirens.