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PALACIO-TOMAS SEBASTIEN

Active
Siren839 535 101Entrepreneur individuel34560 PoussanCréée le 11 mai 2018

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

PALACIO-TOMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mai 2018 sous le numéro SIREN 839 535 101. Elle est domiciliée 2 A AV d'Issanka, 34560 Poussan. PALACIO-TOMAS SEBASTIEN relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN

Dénomination
PALACIO-TOMAS SEBASTIEN
SIREN
839 535 101
SIRET (siège)
839 535 101 00027
N° TVA intracommunautaire
FR24839535101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 535 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
11 mai 2018
Siège social
2 A AV d'Issanka, 34560, Poussan
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN

Entretien de la maison et les travaux ménagers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34560 PoussanSiègeActif

    839 535 101 00027 · ouvert le 06 février 2025 · NAF 8121Z

  • 34110 FRONTIGNANFermé

    839 535 101 00019 · ouvert le 11 mai 2018 · NAF 4789Z

Documents juridiques de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PALACIO-TOMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-05 · Début d'activité : 2018-05-11

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2018

Questions fréquentes sur PALACIO-TOMAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN est 839 535 101. Le SIRET de son siège social est 839 535 101 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24839535101.

Où se situe le siège social de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN ?

Le siège social de PALACIO-TOMAS SEBASTIEN est situé 2 A AV d'Issanka, 34560 Poussan.

PALACIO-TOMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PALACIO-TOMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PALACIO-TOMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PALACIO-TOMAS SEBASTIEN.