CheckersProcédures

PALETTA JACQUES

Active
Siren428 347 322Entrepreneur individuel34710 LESPIGNANCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 347 322, PALETTA JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve à Lespignan (34710). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PALETTA JACQUES

Dénomination
PALETTA JACQUES
SIREN
428 347 322
SIRET (siège)
428 347 322 00011
N° TVA intracommunautaire
FR43428347322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 347 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
34710, LESPIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PALETTA JACQUES

Culture de la vigne

Finances de PALETTA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PALETTA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PALETTA JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34710 LESPIGNANSiègeActif

    428 347 322 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PALETTA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PALETTA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PALETTA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PALETTA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PALETTA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PALETTA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PALETTA JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur PALETTA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PALETTA JACQUES ?

Le numéro SIREN de PALETTA JACQUES est 428 347 322. Le SIRET de son siège social est 428 347 322 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43428347322.

Où se situe le siège social de PALETTA JACQUES ?

Le siège social de PALETTA JACQUES est situé 34710 Lespignan.

PALETTA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PALETTA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PALETTA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PALETTA JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Lespignan

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Lespignan

Entreprises du même secteur à Lespignan

Entreprises à Lespignan

Toutes les entreprises à Lespignan