PALM'ART
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 864 675, PALM'ART est une SARL créée le 12 juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Saint-Pierre, 06380 Sospel. PALM'ART relève du secteur autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).
Fiche d'identité de PALM'ART
INSEE- Dénomination
- PALM'ART
- SIREN
- 391 864 675
- SIRET (siège)
- 391 864 675 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15391864675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 864 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 12 juillet 1993
- Siège social
- 20 RUE SAINT-PIERRE, 06380, SOSPEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PALM'ART
Autres commerces de détail spécialisés divers
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Finances de PALM'ART
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PALM'ART
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PALM'ART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06380 SOSPELSiègeActif
391 864 675 00015 · ouvert le 12 juillet 1993 · NAF 4778C
Documents juridiques de PALM'ART
INPIConformité de PALM'ART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PALM'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PALM'ART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PALM'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PALM'ART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juillet 1993
Questions fréquentes sur PALM'ART
Quel est le numéro SIREN de PALM'ART ?
Le numéro SIREN de PALM'ART est 391 864 675. Le SIRET de son siège social est 391 864 675 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15391864675.
Où se situe le siège social de PALM'ART ?
Le siège social de PALM'ART est situé 20 rue Saint-Pierre, 06380 Sospel.
PALM'ART est-elle toujours en activité ?
Oui, PALM'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PALM'ART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PALM'ART.
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