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PALM'ART

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Siren391 864 675SARL06380 SOSPELCréée le 12 juillet 1993

4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 864 675, PALM'ART est une SARL créée le 12 juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Saint-Pierre, 06380 Sospel. PALM'ART relève du secteur autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).

Fiche d'identité de PALM'ART

Dénomination
PALM'ART
SIREN
391 864 675
SIRET (siège)
391 864 675 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15391864675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 864 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
Date de création
12 juillet 1993
Siège social
20 RUE SAINT-PIERRE, 06380, SOSPEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PALM'ART

Autres commerces de détail spécialisés divers

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Finances de PALM'ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PALM'ART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PALM'ART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06380 SOSPELSiègeActif

    391 864 675 00015 · ouvert le 12 juillet 1993 · NAF 4778C

Documents juridiques de PALM'ART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1930

  • Acte

Conformité de PALM'ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PALM'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PALM'ART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PALM'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PALM'ART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1993

Questions fréquentes sur PALM'ART

Quel est le numéro SIREN de PALM'ART ?

Le numéro SIREN de PALM'ART est 391 864 675. Le SIRET de son siège social est 391 864 675 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15391864675.

Où se situe le siège social de PALM'ART ?

Le siège social de PALM'ART est situé 20 rue Saint-Pierre, 06380 Sospel.

PALM'ART est-elle toujours en activité ?

Oui, PALM'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PALM'ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PALM'ART.