PAM MOUSSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 798 120 341, PAM MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 23 octobre 2013. Elle est domiciliée 176 RUE Gallieni, 92100 Boulogne-Billancourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.
Fiche d'identité de PAM MOUSSA
INSEE- Dénomination
- PAM MOUSSA
- SIREN
- 798 120 341
- SIRET (siège)
- 798 120 341 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37798120341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 120 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 23 octobre 2013
- Siège social
- 176 RUE Gallieni, 92100, Boulogne-Billancourt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAM MOUSSA
Transports de voyageurs par taxis
Finances de PAM MOUSSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAM MOUSSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAM MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92100 Boulogne-BillancourtSiègeActif
798 120 341 00010 · ouvert le 30 juillet 2024 · NAF 4932Z
Documents juridiques de PAM MOUSSA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAM MOUSSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAM MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAM MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAM MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAM MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAM MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 octobre 2013
Questions fréquentes sur PAM MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de PAM MOUSSA ?
Le numéro SIREN de PAM MOUSSA est 798 120 341. Le SIRET de son siège social est 798 120 341 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37798120341.
Où se situe le siège social de PAM MOUSSA ?
Le siège social de PAM MOUSSA est situé 176 RUE Gallieni, 92100 Boulogne-Billancourt.
PAM MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, PAM MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAM MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAM MOUSSA.
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