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PAMACLE

Active
Siren792 283 905SAS76140 Le Petit-QuevillyCréée le 12 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 283 905, PAMACLE est une SAS créée le 12 avril 2013. Son siège social est situé 3 RUE Franklin Groult, 76140 Le Petit-Quevilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN STEPHAN, président de sas.

Fiche d'identité de PAMACLE

Dénomination
PAMACLE
SIREN
792 283 905
SIRET (siège)
792 283 905 00026
N° TVA intracommunautaire
FR05792283905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 283 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
12 avril 2013
Siège social
3 RUE Franklin Groult, 76140, Le Petit-Quevilly
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAMACLE

L'exploitation et la gestion d'hôtels, restaurant

Finances de PAMACLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAMACLE

SB

SUZY BLONDEL

Directeur général

SS

SEBASTIEN STEPHAN

Président de SAS

Depuis la création (12 avril 2013) · 13 ans

Établissements de PAMACLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76140 Le Petit-QuevillySiègeActif

    792 283 905 00026 · NAF 5510Z

  • 76140 LE PETIT-QUEVILLYFermé

    792 283 905 00018 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 5510Z

Documents juridiques de PAMACLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 08 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de PAMACLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAMACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAMACLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAMACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAMACLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAMACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAMACLE

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Président : STEPHAN Sébastien, Denis, Corentin, Georges ; Directeur général : STEPHAN Suzy, Julie

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  16. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculée le 2013-04-12 · Début d'activité : 2013-04-15

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2013

Questions fréquentes sur PAMACLE

Quel est le numéro SIREN de PAMACLE ?

Le numéro SIREN de PAMACLE est 792 283 905. Le SIRET de son siège social est 792 283 905 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05792283905.

Qui dirige PAMACLE ?

PAMACLE est dirigée par SEBASTIEN STEPHAN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAMACLE ?

Le siège social de PAMACLE est situé 3 RUE Franklin Groult, 76140 Le Petit-Quevilly.

PAMACLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PAMACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAMACLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAMACLE.

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