Checkers

PAMART JACQUES

Active
Siren325 670 255Entrepreneur individuel76140 LE PETIT-QUEVILLYCréée le 30 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAMART JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 1996 sous le numéro SIREN 325 670 255. Son siège social est situé 3 All Henri Matisse, 76140 Le Petit-Quevilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PAMART JACQUES

Dénomination
PAMART JACQUES
SIREN
325 670 255
SIRET (siège)
325 670 255 00034
N° TVA intracommunautaire
FR05325670255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 670 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
30 septembre 1996
Siège social
3 ALL HENRI MATISSE, 76140, LE PETIT-QUEVILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAMART JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PAMART JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAMART JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PAMART JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76140 LE PETIT-QUEVILLYSiègeActif

    325 670 255 00034 · ouvert le 19 novembre 2008 · NAF 9003A

  • 76100 ROUENFermé

    325 670 255 00026 · ouvert le 02 septembre 1996 · NAF 283C

Documents juridiques de PAMART JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAMART JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAMART JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAMART JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAMART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAMART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAMART JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1996

Questions fréquentes sur PAMART JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PAMART JACQUES ?

Le numéro SIREN de PAMART JACQUES est 325 670 255. Le SIRET de son siège social est 325 670 255 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05325670255.

Où se situe le siège social de PAMART JACQUES ?

Le siège social de PAMART JACQUES est situé 3 All Henri Matisse, 76140 Le Petit-Quevilly.

PAMART JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PAMART JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAMART JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAMART JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Le Petit-Quevilly

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Le Petit-Quevilly

Entreprises du même secteur à Le Petit-Quevilly

Entreprises à Le Petit-Quevilly

Toutes les entreprises à Le Petit-Quevilly