PAMART JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 412 743 965, PAMART JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Marze, 33133 Galgon. PAMART JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PAMART JEAN
INSEE- Dénomination
- PAMART JEAN
- SIREN
- 412 743 965
- SIRET (siège)
- 412 743 965 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR38412743965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 743 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- MARZE, 33133, GALGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAMART JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de PAMART JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33133 GALGONSiègeActif
412 743 965 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Conformité de PAMART JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAMART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAMART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAMART JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur PAMART JEAN
Quel est le numéro SIREN de PAMART JEAN ?
Le numéro SIREN de PAMART JEAN est 412 743 965. Le SIRET de son siège social est 412 743 965 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38412743965.
Où se situe le siège social de PAMART JEAN ?
Le siège social de PAMART JEAN est situé Marze, 33133 Galgon.
PAMART JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PAMART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAMART JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAMART JEAN.
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