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PAMART RAPHAEL

Active
Siren493 093 611Entrepreneur individuel59244 CARTIGNIESCréée le 07 octobre 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PAMART RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 2006 sous le numéro SIREN 493 093 611. Elle est domiciliée 1300 Rte de Prisches, 59244 Cartignies. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PAMART RAPHAEL

Dénomination
PAMART RAPHAEL
SIREN
493 093 611
SIRET (siège)
493 093 611 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96493093611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 093 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 octobre 2006
Siège social
1300 RTE DE PRISCHES, 59244, CARTIGNIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAMART RAPHAEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PAMART RAPHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59244 CARTIGNIESSiègeFermé

    493 093 611 00017 · ouvert le 07 octobre 2006 · NAF 0111Z

Conformité de PAMART RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAMART RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAMART RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAMART RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2006

Questions fréquentes sur PAMART RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de PAMART RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de PAMART RAPHAEL est 493 093 611. Le SIRET de son siège social est 493 093 611 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96493093611.

Où se situe le siège social de PAMART RAPHAEL ?

Le siège social de PAMART RAPHAEL est situé 1300 Rte de Prisches, 59244 Cartignies.

PAMART RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAMART RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAMART RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAMART RAPHAEL.

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