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PANES CLAUDE

Active
Siren509 172 177Entrepreneur individuel30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXCréée le 25 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PANES CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 172 177. Elle est domiciliée 11 Imp de la Parrot, 30340 Saint-Privat-des-Vieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PANES CLAUDE

Dénomination
PANES CLAUDE
SIREN
509 172 177
SIRET (siège)
509 172 177 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22509172177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 172 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
25 novembre 2008
Siège social
11 IMP DE LA PARROT, 30340, SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PANES CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de PANES CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PANES CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PANES CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXSiègeActif

    509 172 177 00016 · ouvert le 25 novembre 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de PANES CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PANES CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANES CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PANES CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANES CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PANES CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PANES CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2008

Questions fréquentes sur PANES CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PANES CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PANES CLAUDE est 509 172 177. Le SIRET de son siège social est 509 172 177 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22509172177.

Où se situe le siège social de PANES CLAUDE ?

Le siège social de PANES CLAUDE est situé 11 Imp de la Parrot, 30340 Saint-Privat-des-Vieux.

PANES CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, PANES CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PANES CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANES CLAUDE.

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