PANES FRANCOIS
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
PANES FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 095 367. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av Robert Schuman Centre Hospitalier Jean Mo, 88000 Epinal. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de PANES FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- PANES FRANCOIS
- SIREN
- 403 095 367
- SIRET (siège)
- 403 095 367 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR14403095367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 095 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 3 AV ROBERT SCHUMAN CENTRE HOSPITALIER JEAN MO, 88000, EPINAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PANES FRANCOIS
Activité des médecins généralistes
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Établissements de PANES FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
403 095 367 00021 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 8621Z
- 68100 MULHOUSEFermé
403 095 367 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 851C
Conformité de PANES FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANES FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANES FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANES FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur PANES FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de PANES FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de PANES FRANCOIS est 403 095 367. Le SIRET de son siège social est 403 095 367 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14403095367.
Où se situe le siège social de PANES FRANCOIS ?
Le siège social de PANES FRANCOIS est situé 3 av Robert Schuman Centre Hospitalier Jean Mo, 88000 Epinal.
PANES FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PANES FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANES FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANES FRANCOIS.
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