PANETTA DOMINIQUE
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistré sous le numéro SIREN 893 141 820, PANETTA DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 19 janvier 2021. Son siège social est situé 15 Cite des Jardins, 54350 Mont-Saint-Martin. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de PANETTA DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- PANETTA DOMINIQUE
- SIREN
- 893 141 820
- SIRET (siège)
- 893 141 820 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR01893141820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 141 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 19 janvier 2021
- Siège social
- 15 CITE DES JARDINS, 54350, MONT-SAINT-MARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de PANETTA DOMINIQUE
Activités spécialisées de design
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Établissements de PANETTA DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54350 MONT-SAINT-MARTINSiègeActif
893 141 820 00017 · ouvert le 19 janvier 2021 · NAF 7410Z
Conformité de PANETTA DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANETTA DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANETTA DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANETTA DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 2021
Questions fréquentes sur PANETTA DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de PANETTA DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de PANETTA DOMINIQUE est 893 141 820. Le SIRET de son siège social est 893 141 820 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01893141820.
Où se situe le siège social de PANETTA DOMINIQUE ?
Le siège social de PANETTA DOMINIQUE est situé 15 Cite des Jardins, 54350 Mont-Saint-Martin.
PANETTA DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, PANETTA DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANETTA DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANETTA DOMINIQUE.
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