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PANETTO DANIEL

Active
Siren478 619 463Entrepreneur individuel01500 AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 01 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PANETTO DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 619 463. Elle est domiciliée L Aviation Galerie Intermarche, 01500 Amberieu-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4762Z.

Fiche d'identité de PANETTO DANIEL

Dénomination
PANETTO DANIEL
SIREN
478 619 463
SIRET (siège)
478 619 463 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90478619463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 619 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
01 septembre 2004
Siège social
L AVIATION GALERIE INTERMARCHE, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PANETTO DANIEL

presse-livrairie-jeux-loteries-papeterie-carterie-photos-bimbeloterie-cadeaux-souvenirs-bijouterie fantaisie-horlogerie-téléphone-services-chasse-pêche-bazar-articles de Paris,etc....

Finances de PANETTO DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PANETTO DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PANETTO DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif

    478 619 463 00019 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 4762Z

Documents juridiques de PANETTO DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PANETTO DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANETTO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PANETTO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANETTO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PANETTO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PANETTO DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur PANETTO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PANETTO DANIEL ?

Le numéro SIREN de PANETTO DANIEL est 478 619 463. Le SIRET de son siège social est 478 619 463 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90478619463.

Où se situe le siège social de PANETTO DANIEL ?

Le siège social de PANETTO DANIEL est situé L Aviation Galerie Intermarche, 01500 Amberieu-en-Bugey.

PANETTO DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PANETTO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PANETTO DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANETTO DANIEL.

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