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941 218 760

Active
Siren941 218 760Entrepreneur individuel Roset-FluansCréée le 16 avril 2025

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 941 218 760

Dénomination
941 218 760
SIREN
941 218 760
SIRET (siège)
941 218 760 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66941218760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 218 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
16 avril 2025
Siège social
Roset-Fluans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 218 760

menuiserie

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Dirigeants et représentants de 941 218 760

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 218 760

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Roset-FluansSiègeActif

    941 218 760 00010 · ouvert le 31 mars 2025 · NAF 4332A

Documents juridiques de 941 218 760

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 21 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 941 218 760

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 218 760. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 218 760 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 218 760

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2025

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