PANIEL DOMINIQUE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 824 383 103, PANIEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 2 décembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de Saint-Brice-sur-Vienne, 67300 Schiltigheim. PANIEL DOMINIQUE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de PANIEL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- PANIEL DOMINIQUE
- SIREN
- 824 383 103
- SIRET (siège)
- 824 383 103 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73824383103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 383 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 02 décembre 2016
- Siège social
- 1 RUE DE SAINT-BRICE-SUR-VIENNE, 67300, SCHILTIGHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANIEL DOMINIQUE
Vente à domicile
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Établissements de PANIEL DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67300 SCHILTIGHEIMSiègeActif
824 383 103 00010 · ouvert le 02 décembre 2016 · NAF 4799A
Conformité de PANIEL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANIEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANIEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANIEL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2016
Questions fréquentes sur PANIEL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de PANIEL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de PANIEL DOMINIQUE est 824 383 103. Le SIRET de son siège social est 824 383 103 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73824383103.
Où se situe le siège social de PANIEL DOMINIQUE ?
Le siège social de PANIEL DOMINIQUE est situé 1 rue de Saint-Brice-sur-Vienne, 67300 Schiltigheim.
PANIEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, PANIEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANIEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANIEL DOMINIQUE.
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