PANIER ELISABETH
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 491 423 927, PANIER ELISABETH est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 2006. Elle est domiciliée 21 Che des Aubepines, 69340 Francheville. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PANIER ELISABETH
INSEE- Dénomination
- PANIER ELISABETH
- SIREN
- 491 423 927
- SIRET (siège)
- 491 423 927 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR27491423927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 423 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 30 mars 2006
- Siège social
- 21 CHE DES AUBEPINES, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANIER ELISABETH
Autre création artistique
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Établissements de PANIER ELISABETH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
491 423 927 00012 · ouvert le 30 mars 2006 · NAF 9003B
Conformité de PANIER ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANIER ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANIER ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANIER ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 2006
Questions fréquentes sur PANIER ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de PANIER ELISABETH ?
Le numéro SIREN de PANIER ELISABETH est 491 423 927. Le SIRET de son siège social est 491 423 927 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27491423927.
Où se situe le siège social de PANIER ELISABETH ?
Le siège social de PANIER ELISABETH est situé 21 Che des Aubepines, 69340 Francheville.
PANIER ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, PANIER ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANIER ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANIER ELISABETH.
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