PANIER GOURMAND
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Capital social
- 400 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 901 564 617, PANIER GOURMAND est une SAS créée le 26 juillet 2021. Elle est domiciliée 20 Rte de Laize la Ville, 14320 Fontenay-le-Marmion. PANIER GOURMAND relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z). DAVID NICOLLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de PANIER GOURMAND
INSEE- Dénomination
- PANIER GOURMAND
- SIREN
- 901 564 617
- SIRET (siège)
- 901 564 617 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR86901564617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 564 617
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 26 juillet 2021
- Siège social
- 20 RTE DE LAIZE LA VILLE, 14320, FONTENAY-LE-MARMION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANIER GOURMAND
Commerce de détail de fruits et légumes, vente ambulante
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Finances de PANIER GOURMAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PANIER GOURMAND
INSEEÉtablissements de PANIER GOURMAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14320 FONTENAY-LE-MARMIONSiègeActif
901 564 617 00016 · ouvert le 19 juillet 2021 · NAF 4781Z
Documents juridiques de PANIER GOURMAND
INPIConformité de PANIER GOURMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANIER GOURMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PANIER GOURMAND. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/03303
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PANIER GOURMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANIER GOURMAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 juillet 2021
Questions fréquentes sur PANIER GOURMAND
Quel est le numéro SIREN de PANIER GOURMAND ?
Le numéro SIREN de PANIER GOURMAND est 901 564 617. Le SIRET de son siège social est 901 564 617 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86901564617.
Qui dirige PANIER GOURMAND ?
PANIER GOURMAND est dirigée par DAVID NICOLLE, président de sas.
Où se situe le siège social de PANIER GOURMAND ?
Le siège social de PANIER GOURMAND est situé 20 Rte de Laize la Ville, 14320 Fontenay-le-Marmion.
PANIER GOURMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, PANIER GOURMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANIER GOURMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANIER GOURMAND.
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