Checkers

PANIS JEAN

Active
Siren378 679 526Entrepreneur individuel11600 BAGNOLESCréée le 01 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PANIS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1990, identifié par le SIREN 378 679 526. Elle est domiciliée Chateau du Donjon, 11600 Bagnoles. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PANIS JEAN

Dénomination
PANIS JEAN
SIREN
378 679 526
SIRET (siège)
378 679 526 00020
N° TVA intracommunautaire
FR04378679526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 679 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 1990
Siège social
CHATEAU DU DONJON, 11600, BAGNOLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PANIS JEAN

Culture de fruits tropicaux et subtropicaux,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de PANIS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PANIS JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PANIS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11600 BAGNOLESSiègeActif

    378 679 526 00020 · ouvert le 10 juin 1999 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PANIS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PANIS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANIS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PANIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PANIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PANIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1990

Marques déposées par PANIS JEAN

PANIS JEAN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • sur la Terrasse SUD DE LA FRANCE

    N° 3398251 · Déposée le 19 décembre 2005 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • G LA GALINIERE

    N° 3333947 · Déposée le 10 janvier 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 10 janvier 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PANIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de PANIS JEAN ?

Le numéro SIREN de PANIS JEAN est 378 679 526. Le SIRET de son siège social est 378 679 526 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04378679526.

Où se situe le siège social de PANIS JEAN ?

Le siège social de PANIS JEAN est situé Chateau du Donjon, 11600 Bagnoles.

PANIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PANIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PANIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANIS JEAN.

Entreprises similaires

Même activité à Bagnoles

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Bagnoles

Entreprises du même secteur à Bagnoles

Entreprises à Bagnoles

Toutes les entreprises à Bagnoles