PANIS LOUIS
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 344 102 496, PANIS LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 1988. Son siège social est situé 1 av des Vignerons, 11200 Conilhac-Corbieres. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de PANIS LOUIS
INSEE- Dénomination
- PANIS LOUIS
- SIREN
- 344 102 496
- SIRET (siège)
- 344 102 496 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35344102496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 102 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 27 janvier 1988
- Siège social
- 1 AV DES VIGNERONS, 11200, CONILHAC-CORBIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANIS LOUIS
Production d'électricité
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Établissements de PANIS LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11200 CONILHAC-CORBIERESSiègeActif
344 102 496 00017 · ouvert le 27 janvier 1988 · NAF 3511Z
Conformité de PANIS LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANIS LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANIS LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANIS LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 janvier 1988
Marques déposées par PANIS LOUIS
INPIPANIS LOUIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCLOS DE LA ROUSSELLE
N° 3004493 · Déposée le 30 décembre 1999 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 30 décembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PANIS LOUIS
Quel est le numéro SIREN de PANIS LOUIS ?
Le numéro SIREN de PANIS LOUIS est 344 102 496. Le SIRET de son siège social est 344 102 496 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35344102496.
Où se situe le siège social de PANIS LOUIS ?
Le siège social de PANIS LOUIS est situé 1 av des Vignerons, 11200 Conilhac-Corbieres.
PANIS LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PANIS LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANIS LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANIS LOUIS.
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