PANIS MARIE-CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PANIS MARIE-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1995 sous le numéro SIREN 404 074 619. Elle est domiciliée Le Bes, 12800 Castelmary. Elle est rattachée au code d'activité NAF 672Z.
Fiche d'identité de PANIS MARIE-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- PANIS MARIE-CLAUDE
- SIREN
- 404 074 619
- SIRET (siège)
- 404 074 619 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28404074619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 074 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 672Z
- Date de création
- 01 mars 1995
- Siège social
- LE BES, 12800, CASTELMARY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANIS MARIE-CLAUDE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PANIS MARIE-CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PANIS MARIE-CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PANIS MARIE-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12800 CASTELMARYSiègeFermé
404 074 619 00010 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 672Z
Documents juridiques de PANIS MARIE-CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PANIS MARIE-CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANIS MARIE-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PANIS MARIE-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANIS MARIE-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANIS MARIE-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PANIS MARIE-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1995
Questions fréquentes sur PANIS MARIE-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de PANIS MARIE-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de PANIS MARIE-CLAUDE est 404 074 619. Le SIRET de son siège social est 404 074 619 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28404074619.
Où se situe le siège social de PANIS MARIE-CLAUDE ?
Le siège social de PANIS MARIE-CLAUDE est situé Le Bes, 12800 Castelmary.
PANIS MARIE-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, PANIS MARIE-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANIS MARIE-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANIS MARIE-CLAUDE.
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