401 018 957
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Fiche d'identité de 401 018 957
INSEE- Dénomination
- 401 018 957
- SIREN
- 401 018 957
- SIRET (siège)
- 401 018 957 00076
- N° TVA intracommunautaire
- FR27401018957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 018 957
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 20 février 1995
- Siège social
- ECHIROLLES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 401 018 957
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Dirigeants et représentants de 401 018 957
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 401 018 957
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- ECHIROLLESSiègeActif
401 018 957 00076 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 7740Z
- GRENOBLEFermé
401 018 957 00019 · ouvert le 20 février 1995 · NAF 851C
- GRENOBLEFermé
401 018 957 00027 · ouvert le 02 mai 1995 · NAF 851C
- GRENOBLEFermé
401 018 957 00035 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 851C
- ECHIROLLESFermé
401 018 957 00043 · ouvert le 20 août 2006 · NAF 7219Z
Conformité de 401 018 957
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 401 018 957. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 401 018 957 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 401 018 957
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 1995
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