PANNECOUQUE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PANNECOUQUE BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 392 767 570. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Liberte, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PANNECOUQUE BERNARD
INSEE- Dénomination
- PANNECOUQUE BERNARD
- SIREN
- 392 767 570
- SIRET (siège)
- 392 767 570 00063
- N° TVA intracommunautaire
- FR72392767570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 767 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 12 RUE DE LA LIBERTE, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANNECOUQUE BERNARD
Jardinier
Finances de PANNECOUQUE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PANNECOUQUE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PANNECOUQUE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
392 767 570 00063 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 8130Z
Documents juridiques de PANNECOUQUE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PANNECOUQUE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANNECOUQUE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PANNECOUQUE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANNECOUQUE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANNECOUQUE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PANNECOUQUE BERNARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Questions fréquentes sur PANNECOUQUE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PANNECOUQUE BERNARD ?
Le numéro SIREN de PANNECOUQUE BERNARD est 392 767 570. Le SIRET de son siège social est 392 767 570 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72392767570.
Où se situe le siège social de PANNECOUQUE BERNARD ?
Le siège social de PANNECOUQUE BERNARD est situé 12 rue de la Liberte, 83700 Saint-Raphael.
PANNECOUQUE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PANNECOUQUE BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANNECOUQUE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANNECOUQUE BERNARD.
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