PANNETIER FREDERIC

Active

Siren502 470 222Entrepreneur individuel60240 SERANSCréée le 18 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PANNETIER FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2008, identifié par le SIREN 502 470 222. Son siège social est situé 1 rue du Prieure, 60240 Serans. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PANNETIER FREDERIC

INSEE

Dénomination: PANNETIER FREDERIC
SIREN: 502 470 222
SIRET (siège): 502 470 222 00014
N° TVA intracommunautaire: FR26502470222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 470 222
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 18 janvier 2008
Siège social: 1 RUE DU PRIEURE, 60240, SERANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PANNETIER FREDERIC

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de PANNETIER FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PANNETIER FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PANNETIER FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

60240 SERANSSiègeActif
502 470 222 00014 · ouvert le 18 janvier 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de PANNETIER FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PANNETIER FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANNETIER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PANNETIER FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANNETIER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PANNETIER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PANNETIER FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 janvier 2008

Questions fréquentes sur PANNETIER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PANNETIER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PANNETIER FREDERIC est 502 470 222. Le SIRET de son siège social est 502 470 222 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26502470222.

Où se situe le siège social de PANNETIER FREDERIC ?

Le siège social de PANNETIER FREDERIC est situé 1 rue du Prieure, 60240 Serans.