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PANNETIER MICHEL

Active
Siren410 180 533Entrepreneur individuel89240 CHEVANNESCréée le 31 décembre 19831 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 410 180 533, PANNETIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Elle est domiciliée Ham Orgy, 89240 Chevannes. PANNETIER MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de PANNETIER MICHEL

Dénomination
PANNETIER MICHEL
SIREN
410 180 533
SIRET (siège)
410 180 533 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96410180533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 180 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1983
Effectif
1 ou 2
Siège social
HAM ORGY, 89240, CHEVANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PANNETIER MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PANNETIER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89240 CHEVANNESSiègeActif

    410 180 533 00011 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z

Conformité de PANNETIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANNETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PANNETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PANNETIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur PANNETIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PANNETIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de PANNETIER MICHEL est 410 180 533. Le SIRET de son siège social est 410 180 533 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96410180533.

Où se situe le siège social de PANNETIER MICHEL ?

Le siège social de PANNETIER MICHEL est situé Ham Orgy, 89240 Chevannes.

PANNETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PANNETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PANNETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANNETIER MICHEL.

Combien de salariés compte PANNETIER MICHEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, PANNETIER MICHEL emploie 1 ou 2 salariés.

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