PANNETIER MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 410 180 533, PANNETIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Elle est domiciliée Ham Orgy, 89240 Chevannes. PANNETIER MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de PANNETIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- PANNETIER MICHEL
- SIREN
- 410 180 533
- SIRET (siège)
- 410 180 533 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96410180533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 180 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1983
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- HAM ORGY, 89240, CHEVANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANNETIER MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PANNETIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89240 CHEVANNESSiègeActif
410 180 533 00011 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z
Conformité de PANNETIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANNETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANNETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANNETIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1983
Questions fréquentes sur PANNETIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PANNETIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de PANNETIER MICHEL est 410 180 533. Le SIRET de son siège social est 410 180 533 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96410180533.
Où se situe le siège social de PANNETIER MICHEL ?
Le siège social de PANNETIER MICHEL est situé Ham Orgy, 89240 Chevannes.
PANNETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PANNETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANNETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANNETIER MICHEL.
Combien de salariés compte PANNETIER MICHEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, PANNETIER MICHEL emploie 1 ou 2 salariés.
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