PANNETIER STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PANNETIER STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2019, identifié par le SIREN 853 940 658. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp du Grand Murin, 14123 Fleury-sur-Orne. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de PANNETIER STEPHANE
INSEE- Dénomination
- PANNETIER STEPHANE
- SIREN
- 853 940 658
- SIRET (siège)
- 853 940 658 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91853940658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 940 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 septembre 2019
- Siège social
- 7 IMP DU GRAND MURIN, 14123, FLEURY-SUR-ORNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANNETIER STEPHANE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de PANNETIER STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PANNETIER STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PANNETIER STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14123 FLEURY-SUR-ORNESiègeActif
853 940 658 00018 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 9003A
Documents juridiques de PANNETIER STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PANNETIER STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANNETIER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PANNETIER STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANNETIER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANNETIER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PANNETIER STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2019
Questions fréquentes sur PANNETIER STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de PANNETIER STEPHANE ?
Le numéro SIREN de PANNETIER STEPHANE est 853 940 658. Le SIRET de son siège social est 853 940 658 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91853940658.
Où se situe le siège social de PANNETIER STEPHANE ?
Le siège social de PANNETIER STEPHANE est situé 7 Imp du Grand Murin, 14123 Fleury-sur-Orne.
PANNETIER STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, PANNETIER STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANNETIER STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANNETIER STEPHANE.
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