PANNIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PANNIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1998 sous le numéro SIREN 414 808 048. Elle est domiciliée 10 Clos de la Hetraie, 76710 Anceaumeville. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.
Fiche d'identité de PANNIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- PANNIER PASCAL
- SIREN
- 414 808 048
- SIRET (siège)
- 414 808 048 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01414808048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 808 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 02 janvier 1998
- Siège social
- 10 CLOS DE LA HETRAIE, 76710, ANCEAUMEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANNIER PASCAL
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de PANNIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PANNIER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PANNIER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76710 ANCEAUMEVILLESiègeActif
414 808 048 00014 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 8690F
Documents juridiques de PANNIER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PANNIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PANNIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PANNIER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1998
Questions fréquentes sur PANNIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de PANNIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de PANNIER PASCAL est 414 808 048. Le SIRET de son siège social est 414 808 048 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01414808048.
Où se situe le siège social de PANNIER PASCAL ?
Le siège social de PANNIER PASCAL est situé 10 Clos de la Hetraie, 76710 Anceaumeville.
PANNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, PANNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANNIER PASCAL.
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